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Gilles MENU
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Hébergement
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Préambule
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Article 1 – Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles l’Editeur met à la disposition des internautes le site Internet www.champagne-gilles-menu.com (le « Site ») et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site. Toute connexion au Site est subordonnée à l’acceptation sans réserve et au respect de la présente notice légale que l’Editeur se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

Article 2 – Droit de propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont Gilles MENU est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et le développement dudit site a été assuré par la société Imag’Inside, située 8D, Rue Emile Cheysson à Reims (51100), France.

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Article 3 – Accès Site

L’accès au Site est en principe possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf tous cas de force majeure et sous réserve des interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels sous-jacents ou encore des éventuelles pannes. L’accès au Site se fait à partir du matériel informatique de l’internaute connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès à Internet. Le coût du matériel et de l’accès à un réseau de télécommunication permettant de se connecter au Site est à la charge exclusive des utilisateurs. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur Internet. Les droits d’accès et d’utilisation du Site sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

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Article 4 – Données personnelles

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Article 5 – Modifications du Site

L’Éditeur se réserve la possibilité de faire évoluer ou de modifier l’interface graphique, le contenu, les fonctionnalités ainsi que les conditions générales du Site.

Dès leur mise en ligne, ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les conditions générales en vigueur.

Article 6 – Liens hypertextes

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Liens hypertextes en direction du Site, liens interdits
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les liens d’insertion automatique permettant à l’internaute de visualiser automatiquement dans un emplacement spécifique des contenus provenant du Site ;
les liens de cadrage permettant de faire apparaître une page du Site dans un cadre à l’intérieur de la page d’un autre site visité par l’internaute.

Liens susceptibles d’être autorisés
les liens simples vers la page d’accueil du Site ;
les liens simples vers la page d’accueil des différentes rubriques du Site.
Il est néanmoins rappelé qu’en aucun cas l’existence d’un lien hypertexte en provenance d’un site tiers vers le Site n’induira en lui-même l’existence d’une coopération entre l’Éditeur et ce site tiers. L’Éditeur n’est pas en mesure d’exercer de contrôle sur le contenu des sites tiers et n’assume par conséquent aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites susceptibles de comporter un lien hypertexte vers le Site.

Liens hypertextes en direction de sites tiers
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